Ordre du jour Comité Social Territorial du 03 avril 2023

L’ordre du jour est défini comme suit :

  • Approbation du compte-rendu du CST du 16 mars 2023 et du CST du 23 février 2023
  • Mise en conformité avec la loi Taquet sur la rémunération des assistants familiaux pour le premier accueil et les accueils intermittents – Pour avis
  • Modalités de convergence Territoriale DSHE – Est Lyonnais – Pour avis
  • Mise en œuvre d’un formulaire bilan annuel / à l’attention des agents des collèges / Plan d’actions pour les agents des collèges – Pour avis
  • Mise en place d’un guide déontologique des agents et d’une doctrine métropolitaine en matière de cadeaux et invitations – Pour avis

Nous restons à votre disposition